Materia es exactamente
Comerciantes
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Arrest de la Cour du Parlement, rendu en...
Francia. Parlement de Paris1769 -
Jugemens de M. le lieutenant-général de...
1773 -
Replique sommaire, pour les maîtres & gardes...
Jolivet, François1774 -
Arrest notable de la Cour de Parlement de...
Francia. Parlement de Rouen1771 -
Mémoire au délibéré, pour le Corps des...
1769 -
Réponse pour le Corps des Marchands Épiciers....
1770 -
Précis pour Edme Renat, marchand de vin...
Renat, Edme1773 -
Jugement rendu par monseigneur le lieutenant-général...
Piat, Nicolas1773 -
Catalogue géneral des marchands epiciers-grossiers-droguistes,...
1765 -
Arrêt de la Cour Souveraine de Lorraine...
Francia. Cour Souveraine de Lorraine et Barrois1772 -
Précis pour les jurés en charge de la communauté...
1767 -
Mémoire au délibéré, pour les maîtres...
Jolivet, François1772 -
Sentence rendue par monsieur le Lieutenant...
1773 -
Mémoire pour les maîtres et gardes en charge...
Arnaud1773 -
Arrest de la Cour de Parlement, rendu sur...
Francia. Parlement de Paris1770 -
Mémoire pour les Maitres et Gardes Apothicaires...
1770 -
Catalogue des marchands epiciers et des marchands...
1759 -
Second mémoire contenant réponse pour le...
Jolivet, François1774 -
Mémoire sur délibéré, pour les maîtres...
Arnauld1772 -
Mémoire signifié, pour Jean Arnaud, marchand...
Arnaud1773